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Comment un parent peut-il obliger ses enfants à le prendre en charge au titre...
Auteur : Philippe FRAISSE, juriste rédacteur du site Droitissimo.com, ancien notaire diplômé, ancien titulaire d'un Office Notarial, expert en droit privé (famille, immobilier, donation-succession...)...
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Comment un parent peut-il indemniser un descendant qui l'a aidé seul au titre...
Auteur : Philippe FRAISSE, juriste rédacteur du site Droitissimo.com, ancien notaire diplômé, ancien titulaire d'un Office Notarial, expert en droit privé (famille, immobilier, donation-succession...)...
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Le descendant ou allié qui a participé à l’obligation alimentaire plus que...
Auteur : Philippe FRAISSE, juriste rédacteur du site Droitissimo.com, ancien notaire diplômé, ancien titulaire d'un Office Notarial, expert en droit privé (famille, immobilier, donation-succession...)...
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Les gendres et les belles-filles sont-ils tenus de l’obligation alimentaire...
Auteur : Philippe FRAISSE, juriste rédacteur du site Droitissimo.com, ancien notaire diplômé, ancien titulaire d'un Office Notarial, expert en droit privé (famille, immobilier, donation-succession...)...
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Tous les descendants sont-ils tenus à l'obligation alimentaire à l'égard des...
Auteur : Philippe FRAISSE, juriste rédacteur du site Droitissimo.com, ancien notaire diplômé, ancien titulaire d'un Office Notarial, expert en droit privé (famille, immobilier, donation-succession...)...
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Les enfants adoptés doivent-ils contribuer à l’obligation alimentaire envers...
Auteur : Philippe FRAISSE, juriste rédacteur du site Droitissimo.com, ancien notaire diplômé, ancien titulaire d'un Office Notarial, expert en droit privé (famille, immobilier, donation-succession...)...
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Les enfants doivent-ils aider leurs parents dans le besoin ?
Auteur : Wolfgang LENERZ, avocat généraliste au barreau des Hauts de Seine, expert en droit de la famille, droit immobilier et droit commercialSelon l'article 205 du Code civil « Les enfants doivent...
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Certaines situations peuvent-elles mettre fin à l’obligation alimentaire des...
Auteur : Philippe FRAISSE, juriste rédacteur du site Droitissimo.com, ancien notaire diplômé, ancien titulaire d'un Office Notarial, expert en droit privé (famille, immobilier, donation-succession...)...
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Les grands-parents peuvent-ils être tenus d’aider leurs petits-enfants ?
Auteur : Wolfgang LENERZ, avocat généraliste au barreau des Hauts de Seine, expert en droit de la famille, droit immobilier et droit commercialSi le père ou la mère de l'enfant ne peut plus contribuer...
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Un enfant peut-il exiger le versement d’une pension alimentaire de ses...
Auteur : Wolfgang LENERZ, avocat généraliste au barreau des Hauts de Seine, expert en droit de la famille, droit immobilier et droit commercialOui, indépendamment du cas de l’obligation d’entretien et...
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Contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant et obligation...
Auteur : Wolfgang LENERZ, avocat généraliste au barreau des Hauts de Seine, expert en droit de la famille, droit immobilier et droit commercialIl faut distinguer la contribution à l'entretien et...
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La loi prévoit-elle une obligation alimentaire entre tous les membres d’une...
Auteur : Philippe FRAISSE, juriste rédacteur du site Droitissimo.com, ancien notaire diplômé, ancien titulaire d'un Office Notarial, expert en droit privé (famille, immobilier, donation-succession...)...
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Puis-je déduire de mon revenu global la pension versée à un enfant ?
Auteur : Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des impôtsL’obligation alimentaire...
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Comment justifier d’une pension alimentaire déduite de mon revenu global ?
Auteur : Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des impôtsLa pension alimentaire peut être...
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Quelles pensions alimentaires peuvent être déduites de mon revenu global ?
Auteur : Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des impôtsLes pensions alimentaires sont...
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